Communiqué exceptionnel du 29 août 2023

Chers résidents,

Face à la multiplication d’événements survenus ces derniers temps et aux différentes publications, je souhaite vous apporter un certain nombre d’éléments sur :

• Le snack
• La piscine
• La communication

LE SNACK

A la suite de la dénonciation de Monsieur Franck DELIERRE auprès de la DGCCRF (Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes), un contrôle a été réalisé auprès du snack géré par le Trio des Amis le 24 août 2023.

Ce contrôle a requis l’intervention du service de l’Hygiène, de l’URSSAF, de la Police Nationale et de la Police Municipale, soit 11 personnes qui ont procédés aux contrôles  :

• complets de l’hygiène,
• des documents réglementaires (licence, etc.),
• du respect du droit social en termes de déclaration des salariés.

En ma qualité de president, je me suis entretenu avec les différents représentants présents, qui m’ont indiqué ne pas avoir relevé d’irrégularités majeures.

A savoir :

• pas d’anomalies sur l’hygiène,
• des salariés correctement déclarés.

J’ai demandé que me soit communiqué un rapport.

Réponse : Pas de rapport quand le résultat était satisfaisant. Je reste malgré tout en attente.

Les représentants présents m’ont indiqué que leur démarche était également pédagogique.

Ils ont par exemple demandé que l’affichage sur la vente d’alcool aux mineurs soit plus visible et qu’il fallait indiquer que la salle était “non fumeur”.

En l’espèce,

Le signalement auprès de la DGCCRF par Monsieur DELIERRE s’apparente à une dénonciation calomnieuse.  

Les multiples publications de Monsieur DELIERRE constituent de la diffamation puisqu’elles portent atteintes à mon honneur, à celui du comité syndical ainsi qu’au Trio des Amis.

Dans ce contexte malveillant et irrespectueux,  Le Trio des Amis envisage désormais d’arrêter son activité en septembre.

LA PISCINE

Des gros efforts ont été réalisés cette année pour que l’on puisse disposer d’un espace aquatique de qualité. Nous avons ainsi :

• Procéder au remplacement du sable
• Réaliser une réfection des joints
• Réaliser la maintenance du robot nettoyeur équipé d’une brosse
• Contractualiser avec un prestataire Oceazur pour l’entretien des bassins
• Sensibiliser les MNS au nettoyage des bassins

Je profite de l’occasion pour remercier chaleureusement Monsieur FLEURY et Monsieur HOREL qui donnent beaucoup de leur temps pour que chacun puisse profiter de la piscine dans de bonnes conditions. Je rappelle que les syndics agissent à titre bénévole sur le temps personnel.

Nous avons malgré tout connu quelques désagréments avec des fuites d’alimentation du chlore entraînant temporairement des baisses du niveau de chlorage. Ces incidents combinés à des températures élevées ont nécessité des surchlorages. Une analyse indépendante réalisée le 26 juillet (le lendemain d’un surchlorage) a montré naturellement un taux de chlore supérieur à la limite. Cependant, la piscine est restée ouverte car “satisfaisant aux références de qualité définies par la réglementation en vigueur”. Les publications de monsieur DELIERRE sur le sujet constituent de nouvelles diffamations. L’analyse réalisée le 22 août et reçue ce jour est conforme aux exigences de qualité.

LA COMMUNICATION

Nous veillons à communiquer via la page Facebook du Domaine de Santeny et par mail. Nous avons constaté récemment des propos agressifs et diffamants d’une minorité que ce soit sur la page officielle Domaine de Santeny ou ailleurs. Nous avons donc décidé de ne plus permettre la saisie de commentaires sur notre page. Les remarques ou demandes peuvent toujours être adressées par mail au secrétariat.

Aux publications de Monsieur DELIERRE, s’ajoutent celles de Madame MANSUY, Madame PIEL ou Monsieur GIRARD tout aussi diffamantes.

Des contres vérités sont systématiquement diffusées par tract anonyme et sur les réseaux sociaux.

Ces publications ont été pour la plupart maintenues sans aucune modération de la part de Monsieur GIRARD.

Par ailleurs Monsieur GIRARD, candidat recalé lors des deux dernières AG, mettant en cause régulièrement la gestion du comité syndical élus, a facturé des prestations de services au nom de sa société alors qu’il était responsable de la commission Communication & Informatique, ce qui constitue une infraction pénale.

Les photos de nos maisons sont diffusées sans accord tout comme nos adresses mail personnelles, ou nos téléphones.

Nos enfants sont mis en cause.

Pour rappel, le droit à l’image est un droit jurisprudentiel qui découle du droit au respect de la vie privée prévu à l’article 9 du Code civil. La publication des photos est sanctionnée d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

Au-delà de l’aspect légal, notre probité, notre honneur sont piétinés sans cesse.

Je fais personnellement l’objet d’un harcèlement sans réserve de la part de Madame PIEL depuis plus d’un an.

Les membres du comité actuel ou précédent s’étant opposés au comportement de Madame PIEL ont à leur tour fait l’objet d’attaques.

Vous trouverez en cliquant dans le lien ci-après, la lettre recommandée adressée en Février 2023 à Madame PIEL. Ce courrier n’a pas donné lieu à une amélioration de la situation. A l’inverse, Madame PIEL tente de rassembler un collectif d’opposition. Je reçois très régulièrement des mails de menaces, des SMS et des appels anonymes en pleine nuit de la part de quelques personnes parfaitement identifiées. Les salariés ont été menacés et diffamés. Les fournisseurs se sont plaints à plusieurs reprises du comportement de Madame PIEL. Certains mails sont à la limite du racisme.

Je demanderai l’exclusion de Madame PIEL du comité syndical lors de la prochaine AGE.

D’ici là, le comité syndical suspend toute forme de collaboration avec elle.

Je suis par ailleurs sollicité par le conciliateur de justice à la suite de la demande de Mme MANSUY. Le conciliateur de justice a pour mission de permettre le règlement à l’amiable des différends qui lui sont soumis. Il est chargé d’instaurer un dialogue entre les parties pour qu’elles trouvent la meilleure solution à leur litige. Je ne connais pas en détail l’objet de cette sollicitation, hormis le fait qu’il traite de l’AG. Contrairement aux affirmations de Mme MANSUY, j’ai reçu une seule convocation le 12 mai pour une conciliation le 06 septembre.

EN CONCLUSION,

Nous, membres du Conseil Syndical, engagés pour le bien collectif, ne pouvons plus supporter cette situation. Beaucoup de membres se démotivent, des démissions sont à craindre, ouvrant la porte à un syndic professionnel bien plus coûteux et loin de la préoccupation des copropriétaires.

La situation a atteint un point de non-retour. Les éléments feront l’objet de poursuites pour chacune des infractions. Chacun sera mis en responsabilité devant ses publications et actes délictueux.

Je vais donc planifier très prochainement une réunion publique pour vous faire part des dernières informations, des procédures en cours et répondre à vos questions.

Fabien RONET

Président de l’ASLDS