Documents en ligne

Bonjour,

Vous trouverez dans l’espace résidents du site du domaine :

• Dossier AGO :
  • le PV de l’AGO du 21 novembre
  • le rapport du bureau d’étude concernant la possibilité de réaliser les travaux de rénovation du bassin.

• Dossier compte rendus de comité syndical :
  • Le compte rendu du comité syndical du 3 décembre.

Concernant les statuts, plusieurs résidents nous ont interrogés sur le point suivant des statuts au sein de l’article 4:

« ⮚ Donner tous pouvoirs au président pour signer tous baux de quelque nature que ce soit à l’exception des baux emphytéotiques. »

 Vous pourrez constater que cette possibilité offerte au président n’est pas une extension des pouvoirs conférés au président. Elle existait dans les statuts 2018. Nous avons souhaité apporter une précision et une restriction pour cadrer cette possibilité au regard des propriétés immobilières. L’avocat nous a proposé une formulation plus claire et plus juste d’un point de vue juridique que nous avons retenu.

Vous pouvez toujours suivre l’évolution de ce point  lors des différentes étapes des travaux engagés en consultant les versions intermédiaires toujours en ligne à la suite des dossiers dans l’espace téléchargement sur le site du domaine.

D’autres points ont soulevé des questionnements. Nous y avons répondu directement.

Pour rappel, la mise à jour des statuts est motivée par la volonté de faciliter le travail du comité. En particulier concernant la convocation aux AG ou les modalités de vote.

Sur ce dernier point Article 10 point 9 :

« Les membres de l’association syndicale votent sur le site internet de l’association par le biais d’un logiciel sécurisé. En cas d’impossibilité technique les membres de l’association syndicale peuvent voter par correspondance … »

Nous aurions pu simplifier en ne mentionnant pas « En cas d’impossibilité technique ». L’idée est de fonctionner avec le vote en ligne plus ergonomique et plus sécurisé mais de laisser la possibilité aux résidents de voter sous enveloppe si nécessaire.

Nous ne pouvons pas modifier ce point sans convoquer à nouveau  une AGE avec des contraintes de quorum fortes et donc la probabilité élevée de devoir convoquer encore une nouvelle AGE pour le même objet, c’est pourquoi la modification des statuts sera soumise au vote en l’état lors du report de l’AGE du 21 novembre 2024.

Pour terminer sur une note plus conviviale qu’administrative, vous pouvez noter sur vos agendas la date du dimanche 12 janvier 2025 où nous serons ravis de vous accueillir en fin d’après midi et d’échanger autour d’une galette des rois.

Pensez à envoyer un mail à Vanessa Caudron pour confirmer votre présence et le nombre de personnes qui vous accompagnera.

Cordialement.

Le comité syndical.