Mentions Légales
Éditeur du site
www.domaine-santeny.fr est le site officiel de l’ASLDS.
ASLDS – Domaine de Santeny
6bis rue Camille Saint Saëns
94440 SANTENY
Tél : 01 43 86 07 82
Email : secretariat@domaine-santeny.fr
Publication
Secrétariat ASLDS
Administration du site
ASLDS
Conditions d’utilisation
L’ASLDS autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’établissement de lien est cependant soumis à autorisation pour tout usage à fins commerciales.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’utilisation de l’identité visuelle de l’ASLDS est soumise à autorisation.
La reproduction des photographies est uniquement autorisée pour un public de non-professionnels de l’image et pour un usage strictement privé sous réserve de la mention des crédits du cliché.
Les autres mentions interdisent toute utilisation sans accord préalable du ou des titulaires des droits d’auteur. Tout usage commercial ou à caractère lucratif des images est interdit.
Les informations personnelles que vous nous communiquez, par l’envoi de courrier électronique, par l’utilisation d’un service ou d’un formulaire, ou par tout autre moyen sont destinées à l’usage exclusif de l’ASLDS. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers à quelque fin que ce soit, notamment commerciale.
Toutes les données personnelles et photographies publiées sur le présent site ont été collectées à des fins de promotion et d’information de l’association et dans le cadre d’une collecte conforme à la réglementation en vigueur en matière de protection des données, notamment à la Règlementation (UE) Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) n°2016/679 et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée.
Elles ne seront pas conservées au-delà de la durée de l’adhésion des membres concernés, assortie d’un délai d’un an, et ne feront l’objet d’aucun transfert.
Vous disposez, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, de suppression de vos données, ainsi que d’un droit de retrait de votre consentement et de limitation et d’opposition au traitement, conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, visée ci-dessus.
Pour exercer ces droits, adressez votre demande au chargé de la protection des données personnelles de l’association par mail à l’adresse : rgpd@domaine-santeny.fr ou par courrier au 6 bis rue Camille Saint Saëns 94440 SANTENY.
Pour être recevable, votre demande devra être accompagnée de la copie d’un titre d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité ou passeport).
Vous disposez également d’un droit de recours auprès d’une autorité de contrôle.
OVH
19 Place Françoise Dorin
75017 Paris
Site Internet : www.ovh.fr